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Le transport des scolaires

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Prise en charge partielle par la commune des titres de transport à destination des scolaires

La commune de Rosières participe au coût des titres de transport TCAT à destination des enfants scolarisés.

Les familles peuvent bénéficier du remboursement à hauteur de 50 % de la formule JEUNE avec l’abonnement BASIC SCOLAIRE.

Depuis la rentrée de septembre 2019, peut également donner lieu à remboursement :
  • l’abonnement annuel PROFIL JUSQU’A 25 ANS INCLUS, sous réserve qu’il concerne un écolier, un collégien ou un lycéen, avec un montant maximum de remboursement équivalent à 50 % de l’abonnement BASIC SCOLAIRE.

Pièces justificatives à fournir à l’appui de la demande

La demande de remboursement est à effectuer en mairie à l’aide du formulaire ci-dessous :

Formulaire de demande de prise en charge - Transports TCAT
Formulaire de demande de prise en charge - Transports TCAT
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Elle devra être accompagnée des pièces suivantes :

  • Un justificatif de domicile (l’enfant concerné par le titre de transport doit être domicilié à Rosières)
  • Un justificatif de paiement du titre de transport
  • Un RIB (pour la première demande)
  • Pour le remboursement de l’abonnements PROFIL JUSQU’A 25 ANS INCLUS, vous devrez présenter, en plus des documents ci-dessus, un justificatif de scolarité.
A savoir : la demande de remboursement devra être adressée en Mairie avec les pièces justificatives au plus tard 6 mois après la date d’achat du titre de transport.

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  • Horaires d’ouverture :

    • Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 8h-12h et 13h30-17h30
    • Mercredi : 9h-12h et 14h-17h30