CONSEIL MUNICIPAL 🇫🇷
📆 Lundi 31 mars 2025
⌚️ 20h
📌 Mairie de Rosières-près-Troyes
ℹ️ ouvert au public

Ordre du jour

1. Nomination d’un secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mars 2025,
3. Approbation du Compte Financier Unique 2024,
4. Approbation du Compte Financier Unique de l’Espace Médical Du Chêne 2024,
5. Budget de la commune – Affectation du résultat de l’exercice 2024,
6. Budget annexe de l’Espace Médical Du Chêne – Affectation du résultat de l’exercice 2024,
7. Vote des taux d’imposition 2025,
8. Budget primitif 2025 et note de présentation,
9. Budget annexe de l’Espace Médical Du Chêne – Budget primitif 2025,
10. Demande de subventions des associations pour l’exercice 2025,
11. Avenant à la convention générale conclue avec l’association Rosières-Omni-Sports,
12. Avenant à la convention générale passée avec le Comité des fêtes et des loisirs,
13. Arrêt du projet de révision du PLU et du bilan de la concertation,
14. Transfert à la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole de la compétence en matière de plan local d’urbanisme, de document d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale – examen du rapport d’évaluation financière du transfert adopté par la commission locale d’évaluation des charges et des ressources transférées le 26 février 2025,
15. Services péri et extrascolaire – Modification du règlement intérieur à compter de juillet 2025,
16. Club Ados – Modification du règlement intérieur à compter de juillet 2025,
17. Séjours organisés par l’accueil de loisirs et le club ados – Adhésion au dispositif « Aide aux vacances enfant » de la CAF de l’Aube, signature d’une convention,
18. Affaires diverses.