CONSEIL MUNICIPAL 🇫🇷
📆 Lundi 10 mars 2025
⌚️ 19h
📌 Mairie de Rosières
ℹ️ ouvert au public

ORDRE DU JOUR :
1. Nomination d’un secrétaire de séance,
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024,
3. Débat d’orientations budgétaires 2025,
4. Constitution de provisions pour financement du compte épargne temps,
5. Fongibilité des crédits en M57 au 1er janvier 2025,
6. Conventions de participation prévoyance et santé du 01/01/2026 au 31/12/2031, mandat au Centre de Gestion pour organiser les mises en concurrence,
7. Personnel communal – Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité, à un accroissement saisonnier d’activité, et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels pour l’année 2025,
8. Rémunération des enseignants dans le cadre des études surveillées,
9. Mise en place du budget participatif pour 2025,
10. Vente d’un véhicule reformé et d’une remorque à deux membres du personnel communal,
11. Compétence plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu ou carte communale – Poursuite des procédures de révision ou de modification engagées par les communes,
12. Affaires diverses.